Skip to main content

INFORMATIONS LÉGALES

Nous vous informons que :

* Le présent site web est édité par :

SANOV NORD
53 Pavé du Moulin, 59246 MONS-EN-PÉVÈLE

SASU Société par actions simplifiée à associé unique Siret :      847914389 

SANOV FRANCHE COMTE
4 Rue de la Rocade, 70000 NOIDANS-LES-VESOUL


SAS
Siret :      847914389 



Le Directeur de publication est Quentin Blondeau
Pour contacter le webmaster du site : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


* L'hébergement est assuré par OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

 Création : Dizento
www.dizento.fr

Crédit Photo : SANOV, Adobe Stock

Données personnelles
Les informations recueillies sur nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société SANOV pour apporter une réponse à votre demande d'information.
Elles sont conservées pendant : 1 an et sont destinées à SANOV. Elles ne sont  transférées à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Le responsable de la société SANOV.


Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/



PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de SANOV.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de SANOV est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SANOV est producteur.

SANOV ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents.